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Marques déposées par Alain GUILLONNEAU
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BATOCASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATOCASS
Alain GUILLONNEAU

Numéro de dépôt :
3763055
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
BATOCASS de Alain GUILLONNEAU

Présentation de la marque BATOCASS

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par Alain GUILLONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BATOCASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Alain GUILLONNEAU domicilié(e) 17 rue des ridelles - 85470 - Brétignolles sur mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain GUILLONNEAU domicilié(e) 17 rue des ridelles - 85470 - Brétignolles sur mer - France.

La marque BATOCASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 07 09 13 17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATOCASS est expirée depuis le 31 août 2020.


Alain GUILLONNEAU - 17 rue des ridelles - 85470 - Brétignolles sur mer - France


Alain GUILLONNEAU - 17 rue des ridelles - 85470 - Brétignolles sur mer - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; Constructions métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ;

Extincteurs ; batteries électriques ; fils électriques ;

Produits pyrotechniques ; fusées de signalisation ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; fibres textiles.